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21-04-2024 à 23:42:10
Le Conseil de la nation tiendra, lundi, une séance plénière consacrée à la présentation et au débat du texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pén
25-03-2024 à 18:19:49
ALGER – Le Conseil de la nation tiendra, lundi, une séance plénière consacrée à la présentation et au débat du texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156
24-03-2024 à 17:05:36
Le Conseil de la nation tiendra demain mardi une séance plénière consacrée à l’adoption de trois textes de loi, indique un communiqué du Conseil. Il s’agit du texte de loi relatif
29-01-2024 à 13:36:18
Le Conseil de la nation tiendra, aujourd’hui (lundi), une séance plénière consacrée à la présentation et au débat du texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 por
24-03-2024 à 23:36:05
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mardi lors d’une plénière présidée par M. Salah Goudjil, président du Conseil, le texte de loi relatif à la lutte contre le faux et
30-01-2024 à 20:57:35
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mardi, le texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pénal, et ce, lors d’une séance plénière présidée
02-04-2024 à 22:11:17
La ministre de la Culture et des Arts, Soraya Mouloudji a présenté, lundi devant la commission de la culture, de l’information, de la jeunesse et du tourisme, le texte de loi sur l&
19-03-2024 à 18:00:01
La ministre de la Culture et des Arts, Soraya Mouloudji, a poursuivi, mardi, la présentation du projet de loi sur l’industrie cinématographique devant la Commission de la culture, de la
26-03-2024 à 20:07:03
Réunis ce mardi lors d’une séance plénière, les sénateurs du Conseil de la nation ont adopté à la majorité le nouveau projet de loi relatif à la lutte contre le faux et l’usage
30-01-2024 à 12:46:19
Le texte de loi relatif à l’industrie cinématographique a été adopté, ce mardi, en séance plénière, par les membres du Conseil de la nation. S’exprimant à l’issue du vote, la
02-04-2024 à 18:26:07
02-04-2024 à 18:26:06
ALGER – Le Conseil de la nation tiendra mardi une séance plénière pour l’adoption de deux textes de loi relatifs au code pénal et à l’industrie cinématographique, i
01-04-2024 à 14:30:36
Le ministre des Finances, Laaziz Faid, a présenté, lundi, devant les membres du Conseil de la nation, le texte de <p>The post Présentation du texte de loi portant règlement budgé
01-04-2024 à 17:55:40
ALGER – Le Conseil de la nation reprendra ses travaux, mardi, en séance plénière consacrée à l’adoption de trois textes de loi, indique un communiqué du Conseil. Il s&
29-01-2024 à 15:00:41
Le ministre des Finances, Laaziz Faid, a présenté, lundi, devant les membres du Conseil de la Nation, le texte de loi fixant le règlement budgétaire pour l’exercice 2021, qui a enregi
01-04-2024 à 15:22:12
ALGER – Le ministre des Finances, Laaziz Faid, a présenté, lundi, devant les membres du Conseil de la nation, le texte de loi portant règlement budgétaire de l’exercice 202
01-04-2024 à 15:05:36
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mardi, le texte de loi modifiant et complétant la loi fixant les règles générales relatives à l’aviation civile, lequel intervient po
30-01-2024 à 19:22:25
ALGER – Le président du Conseil de la nation, Salah Goudjil a présidé, mercredi, une réunion du bureau du Conseil élargie aux présidents des groupes parlementaires et au contr
21-03-2024 à 11:25:40
ALGER – Les membres du Conseil de la nation ont adopté, lundi à l’unanimité, la loi portant règlement budgétaire de l’exercice 2021, élaborée dans la perspective d
01-04-2024 à 17:30:39
Les membres du Conseil de la Nation ont adopté mardi le texte de la loi portant modification et complément de la loi fixant les règles générales en matière d’aviation civile, qui in
30-01-2024 à 17:21:36
30-01-2024 à 17:06:30
Les membres du Conseil de la nation ont approuvé, ce mardi, le texte de loi relative à la lutte contre le faux et usage de faux. A l’occasion, le ministre de la justice et garde des sce
30-01-2024 à 18:16:20
Le Conseil de la nation tiendra ce mardi une séance plénière consacrée à l’adoption de deux textes de lois. Selon un communiqué du bureau de la chambre haute du Parlement, il s’ag
02-04-2024 à 11:41:54
Les membres du Conseil de la Nation ont adopté, mardi, le texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pénal, lors d’une séance plénière présidée par Sa
02-04-2024 à 14:02:27
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, ce mardi, le texte de loi modifiant et complétant l’ordonnance 66-156 portant code pénal. Ce texte adopté en séance plénière prévoi
02-04-2024 à 17:36:58
ALGER – Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mardi, le texte de loi relatif à l’industrie cinématographique, lors d’une séance plénière présidée par M
02-04-2024 à 17:35:52
ALGER – Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mardi lors d’une plénière présidée par M. Salah Goudjil, président du Conseil, le texte de loi relatif à la lutt
30-01-2024 à 20:40:33
La ministre de la Culture et des Arts, Soraya Mouloudji, a présenté, lundi, devant la Commission de la culture, de l’information, de la jeunesse et du tourisme, le texte de loi relative
18-03-2024 à 19:21:56